Mentions légales

Editeur du site

B•culture, société par actions simplifiées au capital de 1000 euros
3, avenue des Ternes
75017 Paris

SIRET / RCS en cours d’immatriculation

Directeur de publication

BERNARD

contact@bculture.fr

Conception, création et réalisation

B•culture conçoit et réalise son site internet en interne.

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1

Crédits photos

Les photos présentées sur le site ne sont pas contractuelles.

Conditions d’utilisation

En utilisant ce site et les informations qui y sont contenues, les utilisateurs reconnaissent avoir pris connaissance, compris et accepté les mentions légales.

Ce site a pour objet de fournir des informations générales sur les activités de B•culture. Malgré le soin apporté au traitement des informations, nous déclinons toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site.
B•culture ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

B•culture se réserve le droit de modifier, lorsqu’elle le jugera opportun, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société B•culture. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies à d’autres fins étant expressément interdite.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que “les analyses et les courtes citations” dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi n° 98 536 du 1er juillet 1998, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Liens hypertextes

B•culture n’est pas responsable du contenu des sites web accessibles à partir de ce site par des liens hypertextes ou autres. Le fait qu’un lien soit présent sur ce site ne signifie pas que la société B•culture assume la responsabilité du contenu d’un tel autre site, ni des services ou produits qu’il peut contenir. Les utilisateurs du site ne sauraient mettre en place un lien en direction de ce site sans l’autorisation expresse écrite et préalable de la direction de B•culture.